PREAMBULE

Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de vente des produits proposés par la société LITTLE HOME sur son site web à l’adresse suivante : https://www.lemasimaginaire.com.
La société LITTLE HOME, société par action simplifiée à associé unique au capital de 3000 euros , ayant son siège social au 7bis rue Decrès, 75014 PARIS (France) est inscrite au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 803 698 059.

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « Conditons Générales de Vente ») s’appliquent à toutes les commandes passées auprès du site www.lemasimaginaire.com pour l’ensemble des articles et services proposés sur le site par des personnes physiques non commerçantes. En conséquence, le fait pour toute personne de commander un produit proposé à la vente sur le site internet LE MAS IMAGINAIRE emporte acceptation pleine et entière des Conditions Générales de Vente dont le Client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. La société LITTLE HOME rend impossible la vente de produit sans avoir au préalable accepté les clauses si dessous.

La Société LITTLE HOME se réserve la possibilité de modifier sans préavis les Conditions Générales de Vente. Néanmoins, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande passée par un Client sur le Site LE MAS IMAGINAIRE sont celles acceptées par le Client au moment de la passation de sa commande.

Article 1 : Définitions

  • Site : Le site marchand www.lemasimaginaire.com qui a pour objet la vente en ligne, aux particuliers, d’articles de décoration intérieure (ameublement, tapis, linge, vaisselle, luminaires, bougies, accessoires)
  • Utilisateur : Tout internaute connecté au Site
  • Client : L’utilisateur ayant procédé à la création d’un compte sur le Site
  • LE MAS IMAGINAIRE : Nom commercial de la société LITTTLE HOME
  • Validation de commande : La confirmation ferme et définitive de la commande par le Client, qui présuppose l’acceptation des Conditions Générales de Vente.

Article 2 : Objet

Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des biens proposés par le Site LE MAS IMAGINAIRE au Client, de la commande à la livraison, en passant par le paiement et l’utilisation de services mis à disposition par LE MAS IMAGINAIRE.
Les Conditions Générales de Vente expriment l’intégralité des obligations des parties. En ce sens, le Client est réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales de vente. LE MAS IMAGINAIRE s’engage pour sa part à respecter son rôle de revendeur dans le cadre desdites conditions.

Article 3 : Opposabilité des conditions générales de vente

Le Client déclare avoir pris connaissance et compris les présentes conditions générales de vente.
La vente des produits proposés par le site LE MAS IMAGINAIRE est soumise aux présentes conditions générales. Le fait de passer commande sur le Site implique l’adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes conditions générales de vente.

A cet égard, le Client dispose de la faculté de télécharger, de sauvegarder et de reproduire les conditions générales.

Le contrat de vente d’un bien acheté sur le Site se compose des conditions générales de vente en vigueur au moment de la commande et du bon de commande.

Le Client reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales de vente ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, mais résulte de sa seule passation de commande.

L’acceptation des présentes conditions générales s’effectue sous forme d’un double clic positif suite à la lecture des présentes conditions générales de vente et constitue la preuve que le Client a pris connaissance desdites dispositions et vaudra acceptation irrévocable des présentes.

Les présentes conditions générales de vente prévaudront sur toute autre condition générale ou particulière non expressément agréées par la société LITTLE HOME. Le fait que la société LITTLE HOME ne se prévale pas à un moment d’une quelconque disposition des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de cette disposition. La société LITTLE HOME se réserve la possibilité de modifier ses conditions générales de vente à tout moment. Dans ce cas, les modifications seront applicables aux ventes contractées dès la mise en ligne sur le Site des conditions générales de vente modifiées.

Article 4 : Capacité

Tout client déclare avoir la capacité de contracter aux conditions décrites ci-après, c’est-à-dire être mineur émancipé ou avoir la majorité légale et ne pas être protégé au sens de l’article 425 du Code Civil.

La société LITTLE HOME se réserve le droit de refuser toute Commande d’un Client avec lequel existerait ou apparaitrait en cours de traitement d’une Commande un litige, en particulier un litige de paiement.

Article 5 : Informations sur les produits

Les produits proposés à la vente en ligne sont ceux présentés sur le Site.

Les informations, caractéristiques, photographies et graphismes présentés sur le site ou dans les courriers électroniques envoyés par LE MAS IMAGINAIRE ne sont donnés qu’à titre indicatif et sont pour la plupart donnés par les fournisseurs.

Les produits sont décrits à l’aide de fiches descriptives et photos par LE MAS IMAGINAIRE sur le Site avec la plus grande exactitude possible, LE MAS IMAGINAIRE indique néanmoins au Client, que malgré toute l’attention dont elle a fait preuve, les photographies ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit proposé à la vente, notamment en ce qui concerne les couleurs. En particulier, les différences de perception des formes et des couleurs, le rendu des matières entre les photographies ou graphismes présentés et les produits ne pourront en aucun cas être interprétées comme des défauts de conformité, entraîner l’annulation de la vente et engager la responsabilité de la société LITTLE HOME

Les produits vendus sur le site LE MAS IMAGINAIRE étant en grande majorité des produits artisanaux, faits main, le produit vendu peut différer quelque peu de la photographie (motifs, couleurs..). Les produits mis en vente peuvent présenter des marques liées à l’ancienneté ou aux modes de fabrication (fabrication à la main, à partir de matières recyclées…).

LE MAS IMAGINAIRE fera ses meilleurs efforts pour que la représentation photographique des produits sur le site https://www.lemasimaginaire.com soit la plus fidèle possible au produit vendu mais ne peut s’engager à ce que le produit soit strictement identique à sa photographie.

Le descriptif mentionnera ce qui fait ou ne fait pas partie du produit.

Toute commande vaut acceptation expresse et irrévocable de la description des produits.

Le Client devra s’assurer avant toute commande, que le produit commandé pourra être acheminé sans difficulté jusqu’à son domicile, notamment en raison de son poids et de son volume. Le Client devra notamment veiller à ce que le produit puisse franchir les portes et emprunter les éventuels couloirs.

La livraison par la fenêtre n’est pas assurée.

L’impossibilité d’acheminer le produit commandé en raison des conditions d’accès du domicile du Client n’engagera pas la responsabilité de la société LITTLE HOME

Article 6 : Disponibilité du produit

Les offres de produits et les prix figurant sur le Site sont valables tant qu’ils figurent sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. Un produit devenu indisponible est indiqué avec la mention : «Rupture de stock ». L’indisponibilité d’un produit est mentionnée sur la page du produit concerné et dans le récapitulatif du panier. L’indisponibilité des produits n’engagera pas la responsabilité de la société LITTLE HOME.

Il est par ailleurs précisé que le simple fait d’ajouter un produit dans le panier ne vaut pas validation de commande. Autrement dit, le produit peut devenir indisponible entre le moment de l’ajout dans le panier et la validation de la commande par le Client.

A défaut de disponibilité du ou des Produits après validation du paiement, la société LITTLE HOME s’engage à en informer l’acheteur par courrier électronique et à procéder à l’annulation de la commande de ce produit et au remboursement intégral du prix payé par le Client. Dans ce cas le remboursement sera effectué sans délai et au plus tard dans les quatorze (14) jours du paiement des sommes versées par le Client.

La société LITTLE HOME effectue une mise à jour très fréquente des disponibilités, mais ne peut être tenue pour responsable si le stock n’est plus le même que celui indiqué. Des renseignements plus précis peuvent être donnés au Client par téléphone et par courrier électronique.

Aucune pénalité d’annulation ne sera appliquée pour une telle annulation de commande. Aucune indemnité d’annulation (en dehors du remboursement intégral de la Commande) ne pourra également être demandée, une telle indisponibilité résultant du délai de mise à jour de ces indisponibilités.

Article 7 : Prix et Taxes

Les prix des produits proposés à la vente sur le Site sont indiqués en Euro toutes taxes comprises (TTC) et sont valables uniquement sur le Site. Les tarifs des fournisseurs de la société LITTLE HOME étant en constante évolution, les prix affichés sur le site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment.

Les prix des produits pourront être modifiés à tout moment par la société LITTLE HOME et sans information préalable du Client.

Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.

Ces tarifs ne comprennent pas la participation aux frais de transport, qui seront indiqués avant la validation définitive de chaque commande à la page « Récapitulatif » du panier.

Les prix mentionnés sur les fiches produit ne tiennent pas compte d’éventuelles offres promotionnelles et réductions personnelles qui seront indiqués au client avant la validation finale de la commande, dans son panier.

Les prix tiennent compte de la T.V.A. (Taxe sur la Valeur Ajoutée) pour les produits livrés dans l’Union Européenne et applicable au jour de la commande. Tout changement du taux légal de T.V.A sera automatiquement répercuté sur le prix des produits présentés sur le site, à la date stipulée par le décret d’application. Toutefois les prix ne pourront être modifiés une fois la commande du Client passée.

Les commandes passées par des clients habitant en dehors de l’Union européenne sont également soumises à la TVA française et aux éventuels taxes et frais de douanes du pays de destination. Ces coûts et les formalités qui s’y rapportent sont à la charge du client / destinataire. Ils sont à régler directement au transporteur lors de la livraison.

Le client est aussi responsable de la vérification des possibilités d’importation des produits commandés au regard du droit du pays de livraison. Nous recommandons de contacter le Service des douanes pour plus d’informations.

Toute commande vaut acceptation expresse et irrévocable des prix des produits.

 

Il est par ailleurs précisé que le simple fait d’ajouter un produit dans le panier ne vaut pas validation de commande. Autrement dit, le produit peut devenir indisponible entre le moment de l’ajout dans le panier et la validation de la commande par le Client.

A défaut de disponibilité du ou des Produits après validation du paiement, la société LITTLE HOME s’engage à en informer l’acheteur par courrier électronique et à procéder à l’annulation de la commande de ce produit et au remboursement intégral du prix payé par le Client. Dans ce cas le remboursement sera effectué sans délai et au plus tard dans les quatorze (14) jours du paiement des sommes versées par le Client.

La société LITTLE HOME effectue une mise à jour très fréquente des disponibilités, mais ne peut être tenue pour responsable si le stock n’est plus le même que celui indiqué. Des renseignements plus précis peuvent être donnés au Client par téléphone et par courrier électronique.

Aucune pénalité d’annulation ne sera appliquée pour une telle annulation de commande. Aucune indemnité d’annulation (en dehors du remboursement intégral de la Commande) ne pourra également être demandée, une telle indisponibilité résultant du délai de mise à jour de ces indisponibilités.

Article 8 : Commande

Le Client particulier peut passer sa commande auprès du site LE MAS IMAGINAIRE par internet 24h/24h et 7j/7j.

Les commandes sont passées et reçues uniquement via Internet sur le site www.lemasimaginaire.com et traitées par la société LITTLE HOME

Avant d’effectuer un achat sur le Site le Client doit préalablement s’enregistrer sur le Site. A cette fin, il doit disposer d’un compte personnel. Toutes les étapes de la vente sont clairement identifiées sur le Site conformément aux dispositions des articles 1174 et suivants du code civil.

Le processus de commande comprend les étapes suivantes :

  • étape 1 : sélection et validation des produits avec les options de couleurs, tailles indiquées sur le site www.lemasimaginaire.com, indication des quantités demandées.

En application de ce processus, le Client a la possibilité de vérifier les produits sélectionnés avec les options de couleurs, tailles, les quantités commandées… et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs avant de valider définitivement sa commande.

  • étape 2 : référencement des champs obligatoires des formulaires d’identification et de renseignements ; soit par l’entrée de son adresse email et de son mot de passe qui lui sont strictement personnels, soit en mentionnant toutes les informations habituellement demandées pour une inscription en ligne, clairement indiquer les informations nécessaires à la livraison. Cela concerne en particulier l’adresse précise de livraison ainsi que les éventuelles restrictions d’accessibilité du lieu de livraison (bâtiment, étage, digicode, etc.)
  • étape 3 : consultation des conditions générales de vente ;
  • étape 4 : acceptation de l’ensemble des conditions générales de vente;
  • étape 5 : Une fois le mode de livraison et de règlement sélectionné, le client doit procéder au paiement de sa commande soit par carte bancaire sur l’interface sécurisée de Paypal qui formalisera de manière ferme et définitive le contrat de vente qui le lie à la société LITTLE HOME; soit par carte bancaire Nationale.

La commande n’est définitivement enregistrée qu’après validation par le Client de son accord de paiement et acceptation par la banque de la transaction.

Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande par le Client vaudront preuve de la commande et exigibilité des sommes pour les produits sélectionnés dans la commande. Cette validation vaut signature et acceptation de toutes les opérations effectuées sur le Site LE MAS IMAGINAIRE.

Le récapitulatif de la commande du Client est disponible en version imprimable.

Dès sa commande enregistrée, le Client reçoit automatiquement un courrier électronique de confirmation reprenant les éléments essentiels de sa commande sous réserve que l’adresse électronique indiquée dans le formulaire d’inscription ne comporte pas d’erreur.

Le Client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à la société LITTLE HOME  notamment le n° de commande, la liste des produits commandés, le détail du prix.

L’ensemble des données fournies par le Client lors du processus de commande et la confirmation enregistrée de cette commande valent preuve de la transaction.

La société LITTLE HOME ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du Client.

La société LITTLE HOME se réserve le droit de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure tant que ce litige n’est pas résolu.

Service client:
Nous sommes à votre disposition pour vous conseiller ou répondre à vos questions.

Vous pouvez nous contacter :

– par courrier électronique : contact@lemasimaginaire.com
– par téléphone du lundi au vendredi, de 9h30 à 18h30, en appelant le 06 80 04 43 70.

Article 9 : Paiement

Le client peut régler sa commande sa commande en ligne par Carte Bancaire ou via la plateforme sécurisée de Paypal – il n’existe aucune obligation pour l’acheteur de disposer d’un compte Paypal pour effectuer le paiement.

  • Les cartes bancaires acceptées sont : Visa, Mastercard, American Express
  • Le Client garantit la société LITTLE HOME qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. Le débit des achats sur le compte du client se fait au moment du traitement de la commande.

La société LITTLE HOME se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités.

La société LITTLE HOME se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un Client qui n’aurait pas réglé totalement ou n’aurait que partiellement réglé une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

Dans le cadre d’une procédure de vérification des commandes destinée à s’assurer qu’aucune personne n’utilise les coordonnées bancaires d’une autre personne à son insu, il pourra être demandé au Client d’adresser  par courrier électronique à la société LITTLE HOME une copie d’une pièce d’identité ainsi qu’un justificatif de domicile. La commande ne sera validée qu’après réception et vérification par nos services des pièces envoyées. A défaut de réception de ces pièces dans un délai de 15 jours suivants la passation de commande, cette dernière sera réputée annulée de plein droit.

Sécurité du paiement
Pour une sécurité maximale, la société LITTLE HOME travaille en collaboration avec le système STRIPE qui permet de sécuriser l’ensemble des phases de paiement à réaliser entre l’acheteur et la banque. Les étapes sont entièrement cryptées et protégées. Le protocole utilisé est SSL couplé à de la monétique bancaire. Cela signifie que les informations liées à la commande et le numéro de la carte bancaire ne circulent pas en clair sur Internet.

Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’intégralité de la dite commande conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande. Cette validation vaut signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées sur le site. Toutefois, en cas d’utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, le client est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter le service client en appelant le 06 80 04 43 70.

Facture
Le bon de commande que le Client établit en ligne ou la confirmation de commande envoyée par courrier électronique au Client par LE MAS IMAGINAIRE ne fait pas office de facture. Le Client dispose de l’original de la facture dans son compte en ligne via « mes commandes ». La facture n’est pas jointe au colis. LE MAS IMAGINAIRE conserve un exemplaire électronique de chaque facture.

Dans le cas d’une livraison à une adresse différente de l’adresse de facturation, la facture est en tous les cas uniquement disponible dans le suivi en ligne des commandes du compte du Client.

Article 10 : Livraison

Les petits et moyens articles sont expédiés par La Poste, via le service Colissimo pour la livraison standard, dans un délai d’environ 5 jours ouvrés après confirmation de la commande, sous réserve de la disponibilité du produit. Si un ou plusieurs articles ne sont plus disponibles, sans que cela ne soit indiqué dans la fiche produit, le Client est averti par courrier électronique ou par téléphone et LE MAS IMAGINAIRE procédera au remboursement de ces articles ou proposera une livraison ultérieure au réassort.

Il est conseillé de vérifier le contenu du colis devant le facteur. LE MAS IMAGINAIRE décline toute responsabilité liée à d’éventuels retard, vols, pertes ou détérioration du colis par La Poste.

Les articles les plus volumineux et les commandes particulières seront envoyés dans un délai de 3 à 12 semaines suivant les informations figurant sur la fiche produit.

En cas de commande particulière ou sur mesure, l’acheteur sera informé du délai de fabrication et de livraison.

Les produits seront livrés avec la facture justificative, à l’adresse de livraison que le Client a indiquée au cours de sa Commande. Le Client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à la société LITTLE HOME. Cette dernière ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du Client.

Coût du transport et services de livraison
Les frais de livraison dédiés à notre site ont été calculés selon le poids / volume du produit en fonction des tarifs en vigueur de la Poste et de nos transporteurs.
La livraison de la commande est assurée par Colissimo pour la livraison standard. Les livraison en point relais et Express sont également proposés.

La commande est livrée du lundi au samedi entre 08 h et 13 h directement à l’adresse indiquée en échange d’une signature. En cas d’absence ou d’impossibilité de remise de votre colis, le facteur dépose un avis de passage mentionnant la date et l’adresse du bureau de Poste où vous pourrez retirer votre colis sur présentation d’une pièce d’identité.
A compter de la date mentionnée sur l’avis de passage, vous disposez de 15 jours pour retirer votre colis. Passé ce délai, celui-ci sera automatiquement renvoyé à son expéditeur.

– La livraison en point relais Mondial Relay est gratuite à partir de 149 € d’achat.

– Un service de livraison Express en 24h effectué est disponible, le tarif est fonction du poids, de la dimension du colis et de l’adresse de l’acheteur.

– Sur Paris intra-muros, nous proposons un service de livraison par Coursier (effectué par la société Icare courses) en 4h au tarif de 10 € ; sur rendez-vous du lundi au vendredi entre 10h et 18h.

Ce service est également disponible pour les communes limitrophes suivantes : Neuilly Sur Seine, Levallois-Perret, Boulogne Billancourt et Issy les Moulineaux ; le tarif est de 15 €.

A tout moment, grâce au numéro de colis qui vous est communiqué par mail vous pouvez suivre votre colis en vous connectant au site Colissimo ou Chronopost, DHL, ou Mondial Relay pour savoir où il se trouve.

Délais de livraison
A réception du règlement, le vendeur procèdera à l’expédition de la commande, le Client sera informé de l’envoi de de ses produits par un courrier électronique sous réserve que l’adresse électronique indiquée dans le formulaire d’inscription de comporte pas d’erreur.

Les délais de livraison indiqués sont des délais indicatifs à compter du jour suivant celui de la validation par le client de sa commande et correspondent aux délais de traitement et de livraison des produits. En aucun cas ils ne pourront être opposables, mais en cas de retard inhabituel, un courrier électronique vous sera adressé.

LE MAS IMAGINAIRE décline donc toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des services postaux ou des moyens de transport, ainsi qu’en cas de perte des produits commandés ou de grève. Les risques du transport sont supportés par le client, qui devra formuler une protestation motivée auprès des services postaux ou auprès du transporteur, dans un délai de trois jours ouvrés à compter de la livraison.

Livraison Internationale
Toute commande passée sur le site de vente en ligne LE MAS IMAGINAIRE ne pourra être envoyée qu’en France métropolitaine et Europe. Un message est indiqué lors de la saisie de l’adresse si le territoire sélectionné est extérieur à la France métropolitaine.

Le Client peut contacter le service clientèle LE MAS IMAGINAIRE pour avoir plus de renseignements sur les conditions de livraison dans un pays spécifique dans le monde.

Pour toute demande d’envoi à l’étranger, merci de contacter  notre service client contact@lemasimaginaire.com

 

Conditionnement
Les produits sont conditionnés de manière à respecter les normes de transport en vigueur, et pour assurer une protection optimale des produits pendant leur livraison. Il est demandé au Client de respecter ces mêmes normes lors d’un retour de produit que ce soit lors d’un service après-vente, ou lors d’un retour pour convenance. En cas de retour de produit, si LE MAS IMAGINAIRE constate que le produit revient endommagé du fait d’un emballage de qualité insuffisante, il pourra décider de ne rembourser que partiellement le produit ou de refuser de le rembourser en cas d’impossibilité de revente en l’état.

Emballage cadeau
Le site LE MAS IMAGINAIRE propose à ses clients un service d’emballage cadeau pour les objets non volumineux, tels que les accessoires et les petits objets de décoration. Les objets volumineux (comme le petit mobilier, les tapis, les poufs…) ne peuvent pas bénéficier d’un emballage cadeau. Le service d’emballage cadeau est gratuit, sur simple indication dans la section “Detail de la commande” ou par mail contact@lemasimaginaire.com

Réception des colis
LE MAS IMAGINAIRE rappelle qu’il est de la responsabilité du Client d’inspecter ses colis à réception en présence du livreur et de notifier immédiatement au transporteur et au service client LE MAS IMAGINAIRE toute anomalie constatée (choc, colis endommagé, date de livraison non conforme aux délais normaux du service de livraison). Dans le cas où de telles mentions n’auraient pas été portées sur le bordereau de livraison présenté au Client par le transporteur, aucune réclamation afférente à l’état du ou des colis ne pourrait être acceptée a posteriori par LE MAS IMAGINAIRE.

De même, après transport du colis, l’un des produits peut s’avérer défectueux. C’est pourquoi, à la réception de sa commande, le client veillera à vérifier la conformité des produits reçus.

Toute anomalie concernant la livraison (produit manquant ou cassé, colis endommagé) devra impérativement être notifiée, le jour même de la réception ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la réception, à: LE MAS IMAGINAIRE – Service clients  – 7bis rue Decrès 75014 Paris.

Toute réclamation formulée après ce délai sera rejetée et LE MAS IMAGINAIRE sera dégagée de toute responsabilité.

LE MAS IMAGINAIRE se réserve la possibilité de demander au client de lui retourner le produit défectueux. Si les conditions susmentionnées sont remplies, LE MAS IMAGINAIRE procédera alors à l’échange, au remboursement du (des) Produit(s) défectueux, ou à la réexpédition du produit manquant (sous réserve du bien-fondé de la demande de l’Acheteur).

Article 11 : Droit de rétractation, retour et échange

Tous les produits peuvent faire l’objet d’un remboursement – conformément à l’article L-121-20 du Code de la consommation – excepté pour ceux portant une mention contraire. Les produits soldés ou en promotion, les articles sur mesure, les commandes particulières ne sont pas concernés par cet article et ne pourront pas être repris. Conformément à la relative du 17 mars 2014, Le Client dispose d’un délai légal de quatorze (14) jours francs à compter du jour de la réception du colis pour le retourner, conformément à l’article L 121-20-16 et suivant du Code de la consommation, étant précisé que lorsque le délai de quatorze (14) jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

Le retour du ou des articles dans un délai légal de quatorze (14) jours francs , doit impérativement être accompagné de la facture d’origine, de l’article dans son emballage d’origine et aux frais de l’acheteur, à l’adresse ci dessous en respectant les étapes suivantes :

  •  Envoyer un e-mail à : contact@lemasimaginaire.com afin que la société valide cette demande.
  • Utiliser l’emballage d’origine du produit pour le retourner.
  • Envoyer le colis à l’adresse suivante : LE MAS IMAGINAIRE – Société LITTLE HOME – Service clients  – 7bis rue Decrès 75014 Paris

L’expéditeur est responsable du colis jusqu’à ce qu’il soit remis à LE MAS IMAGINAIRE.

Nous conseillons d’utiliser un mode d’envoi suivi afin de ne pas en perdre la trace. Tout colis non parvenu ne pourra faire l’objet d’un remboursement.

Seront refusés par le vendeur tout article endommagé qui n’aurait pas fait l’objet de remarques ou de réserves expresses par le client dès la livraison.

Pour être acceptés par LE MAS IMAGINAIRE, articles et emballages d’origine doivent être retournés dans leur état d’origine sans avoir été utilisés. Seuls les articles retournés dans leur emballage d’origine (pochettes plastifiées, cartons…) seront acceptés.

En conséquence, des produits endommagés ou détériorés, salis, rayés, lavés ainsi que les boites abîmées seront refusés. Dans ce cas, le colis sera retourné au Client et les frais de retour du produit sont à la charge du Client.

LE MAS IMAGINAIRE se réserve ainsi le droit d’accepter ou de refuser l’article retourné en fonction de son état qualitatif. Tous les articles sont soumis à une garantie contractuelle, laquelle ne fait pas obstacle à la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil. En cas de retour accepté par LE MAS IMAGINAIRE vous serez remboursé des sommes versées – moins les frais de livraison initiaux – au maximum dans un délai de trente jours à compter du jour où LE MAS IMAGINAIRE réceptionne l’article et valide sa conformité et ce conformément aux dispositions de l’article L. 121-21-4 du Code de la consommation.

Le remboursement des sommes versées pour le(s) article(s) retourné(s) s’effectuera, selon le mode de paiement des articles, par crédit sur le compte bancaire du client correspondant à la carte bancaire ayant servi au paiement ou par virement sur le compte bancaire du client ou par crédit sur son compte Paypal. Si le retour du (des) produit(s) acheté(s) est dû à une erreur de la part de LE MAS IMAGINAIRE, les frais de port et de retour seront alors entièrement remboursés au Client.

Passé ce délai de 14 jours, tout article livré sera considéré comme accepté par le client er ne pourra faire l’objet d’un retour.

Les produits réalisés sur-mesure ou soldés ou en promotion ne font l’objet d’aucun remboursement ou échange.

Article 12 : Transfert des propriétés / transfert des risques

Le transfert de propriété des produits au profit du Client ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits. Cependant, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé au profit du Client dès réception des produits par le Client, à qui il appartient, en cas d’avaries ou de pertes (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert…), de faire toutes réserves et d’exercer tous recours auprès des services postaux.

Article 13 : Garanties

Garanties de conformité 
La société LITTLE HOME s’engage à garantir la conformité de ses produits au sens des articles L211-4 et suivant du Code de la consommation et à remplacer ou rembourser tout article présentant un vice caché (articles 1641 et suivants du Code civil).
Pour être conforme à votre commande, le bien doit correspondre à la description donnée sur le Site et posséder les qualités présentées ou présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage.
Conformément à l’article L211-11 du Code de la consommation, les frais de retour seront remboursés, sur justificatifs, après retour du produit si le défaut de conformité est confirmé. Le Client est donc invité à conserver les justificatifs de son retour. A défaut, si le Client ne joint pas son justificatif, il sera remboursé au tarif postal de base de l’acheminement d’un colis.
Les dispositions de cet article n’empêchent pas le Client de bénéficier du droit de rétractation ci-dessus rappelé.
La société LITTLE HOME recommande au Client qui souhaite exercer son droit de garantie d’en informer le Service Client aussitôt qu’il en a connaissance par mail à: contact@lemasimaginaire.com.
Cette réclamation devra être motivée et accompagnée des justificatifs du préjudice subi (photos…). En cas de défaut de conformité, le Client pourra demander à l’exclusion de toute autre indemnité ou dommages et intérêts : soit le remplacement du produit, soit le remboursement du produit frais de transport inclus.
La garantie légale de conformité ne s’applique que sur les caractéristiques essentielles des produits. Les photographies des produits présentées sur le Site sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les produits offerts, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Garanties des vices cachés 
Conformément à l’article 1641 et suivants du code civil, le Client bénéficie aussi de la garantie légale des vices cachés sur les produits vendus sur le Site www.lemasimaginaire.com. La mise en œuvre de la garantie légale de conformité ne fait pas obstacle à l’action en garantie des vices cachés. Quatre (4) conditions doivent être réunies pour que le Client puisse bénéficier de cette garantie :
– Le vice ou le défaut affectant le produit acheté est grave ;
– Le vice ou le défaut doit être caché ;
– Le vice ou le défaut existait avant l’achat même s’il s’est manifesté ultérieurement ;
– Il ne doit pas être la conséquence d’une mauvaise utilisation du produit.

Enfin pour bénéficier de la garantie, le Client doit agir dans les plus brefs délais au maximum deux (2) ans à compter du jour où le vice ou défaut a été découvert. Si les quatre (4) conditions sont réunies le Client peut demander à l’exclusion de toute autre indemnité ou dommages et intérêts : soit le remplacement du produit, soit le remboursement du produit frais de transport inclus.

Article 14 : Responsabilité

La société LITTLE HOME ne saurait être tenue responsable pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
La société LITTLE HOME se dégage de toute responsabilité quant au contenu des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre Site.
Par ailleurs, La société LITTLE HOME est exonérée de toute responsabilité pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans l’hypothèse d’une force majeure ou d’un cas fortuit. La force majeure est tout événement, survenant indépendamment de La société LITTLE HOME et du Client qui a pour conséquence d’empêcher partiellement ou totalement l’exécution des obligations contractuelles.
En cas de force majeure ou de cas fortuit, La société LITTLE HOME s’engage à informer le Client dans les sept (7) jours de sa survenance. Si cet empêchement se poursuit au-delà d’un délai de quinze (15) jours, le Client peut demander la résiliation de sa commande.

Article 15 : Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société LITTLE HOME.

Le Client n’est pas autorisé à reproduire, exploiter, diffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site qu’ils soient logiciels, visuel ou sonores. Les textes, images, dessins et le lay-out ainsi que la charte graphique du présent Site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Il est interdit de copier, extraire, diffuser, modifier ou d’adapter le contenu du Site.

Le téléchargement ainsi que l’impression de texte, images et éléments graphiques sont autorisés au seul usage privé et non commercial. La reproduction de dessins, images, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées nécessite le consentement écrit préalable de la société LITTLE HOME. Le défaut d’autorisation est sanctionné par le délit de contrefaçon. Les marques et logos figurant sur le Site sont des marques déposées et protégées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du Site sans l’autorisation expresse de la société LITTLE HOME est constitutive du délit de contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les bases de données établies par la société LITTLE HOME sont protégées par le droit d’auteur ainsi que par la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Toute extraction ne peut être que limitée et effectuée à des fins privées.

Tout lien simple ou hypertexte est strictement interdit.

Article 18 : Litiges

Les présentes conditions générales de vente en ligne sont soumises à la loi française. Tous litiges qui ne pourraient être réglés à l’amiable sont de la compétence exclusive des tribunaux de PARIS, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie, et ce sauf disposition contraire d’ordre public.

Article 17 : Archivage

Conformément aux dispositions de l’article L134-2 du Code de la consommation, la société LITTLE HOME procède à l’archivage des bons de commandes et des factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle. Les commandes d’un montant supérieur à 120 € seront archivées et conservées par la société LITTLE HOME pendant 10 ans. Les registres informatisés de la société LITTLE HOME seront considérés par la société LITTLE HOME et le Client comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenues entre la société LITTLE HOME et le Client.

Article 16 : Données personnelles et inscription

La simple consultation du Site ne nécessite pas d’inscription ni d’identification auprès du site LE MAS IMAGINAIRE.
En revanche toute commande nécessite au préalable de s’inscrire et de créer un compte personnel. L’utilisateur s’engage, lors de la procédure d’inscription, à indiquer des données complètes et conformes à la réalité.
La création du compte personnel entrainera l’enregistrement et le traitement informatique de données personnelles, dont les adresses IP, qui seront communiquées à la société LITTLE HOME.
Ce fichier est déclaré à la CNIL sous le n° 10 3 783 232, conformément à la loi n°78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, du 6 janvier 1978, modifiée en 2004.
Cet enregistrement et ce traitement informatique sont destinés à permettre la prise et le traitement de la commande, et à assurer la livraison du Client.
Les données sont exclusivement destinées à l’usage de la société LITTLE HOME. En aucun cas ces données ne seront céder à des tiers.
Conformément à la loi n°78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, le Client bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression aux informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant :
Par courrier: LE MAS IMAGINAIRE – Société LITTLE HOME, 7bis rue Decrès – 75014 PARIS
Par courrier électronique à : contact@lemasimaginaire.com.
En cas d’opposition au traitement des données, aucune commande ne pourra être passée.